Assemblée générale de copropriété – Bien préparer l’ordre du jour
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Atelier en ligne - Syndicats coopératifs ou spécifiques
Atelier juridique du 16 juin 2021
Le syndicat peut prendre plusieurs formes avec des modalités de fonctionnement spécifiques.
C’est la cas du syndicat coopératif, syndicat secondaire, de l’Union de syndicats de copropriétaires. On peut aussi considérer les petites copropriétés pour lesquelles l’ordonnance du 30 octobre 2019 a introduit un régime spécifique.
Atelier animé par Isabelle DAHAN (Monimmeuble.com) et Frédéric DROUARD Avocat associé (Cabinet d’avocats BKP & Associés).
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Assemblée générale de copropriété - Convocation et déroulement - Partie 1
Atelier en ligne du 7 octobre 2020
Les décisions du syndicat des copropriétaires sont prises en assemblée générale. Elle doit se tenir au moins une fois chaque année. La réforme récente des textes du code de la copropriété précise le formalisme de la convocation par le syndic ou par un copropriétaire à ses frais.
À leur arrivée, les copropriétaires signent une feuille de présence. Ils élisent ensuite le président de l'assemblée qui supervise les débats, ainsi que d'éventuels scrutateurs. Puis les questions sont soumises aux copropriétaires qui les votent selon les règles de majorité préétablies.
Un atelier pour tout savoir sur la convocation, les documents à transmettre, la feuille de présence, la désignation du président de séance et des scrutateurs.
Atelier animé par Isabelle DAHAN (Monimmeuble.com) et Frédéric DROUARD Avocat associé (Cabinet d’avocats BKP & Associés).
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